Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU QUINSAC
S.C.A. CHATEAU LA FRANCE, Société civile

Numéro de dépôt :
1377035
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU QUINSAC

Déposée le 27 octobre 1986 par la société S.C.A. CHATEAU LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU QUINSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.A. CHATEAU LA FRANCE domicilié(e) Château la France - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 800 935 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU QUINSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU QUINSAC arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

S.C.A. CHATEAU LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FRANCE


S.C.A. CHATEAU LA FRANCE, Société civile - Château la France - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 318800935


IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2006 n°2319550 - Publication au BOPI 2006-07-17

Renouvellement sans limitation n°2076867 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540479 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2618983 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU QUINSAC